COLLOQUE INTERNATIONAL SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : LEVIER DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, CULTUREL ET SOCIAL
Organisé par
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
l’Université Sidi Mohammed Ben Abdallah, Fès
la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès
l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)
et
le Bureau marocain du droit d’auteur (BMDA)
Fès (Maroc), les 1er et 2 juin 2010
PROGRAMME PROVISOIRE
préparé par le Bureau international de l’OMPI


Mardi, 1er juin 2010

9 h 00 – 9 h 30 Enregistrement des participants

9 h 30 – 10 h 30 Cérémonie d’ouverture

Allocutions de bienvenue prononcées par :

Le Président de l’Université Sidi Mohamed Ben Abdallah, Fès, Maroc

Le représentant du Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Genève

Le Doyen par intérim de la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

Le Directeur général de l’Office Marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC), Casablanca

Le Directeur général du Bureau marocain du droit d’auteur, Rabat

Le Comite d’organisation

Cérémonie de signature de deux conventions de coopération entre
l’Université Sidi Mohamed Ben Abdallah et :

–l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC),

–le Bureau marocain du droit d’auteur (BMDA)

10 h 30 – 11 h 00 Pause-café

SEANCE I : LE CADRE JURIDIQUE DE LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Président
de la session : M. Abdelaziz Squalli, Doyen par intérim de la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

Rapporteur : Mme. Zoubida Naggaz, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

11 h 00 – 11 h 30 Actualités de la législation relatives aux droits d’auteurs et aux droits connexes

Conférencier : Mr. Ben Salem Oudija, Président du Tribunal de première instance, Fès

11 h 30 – 12 h 00 Le cadre juridique international de la protection de la propriété intellectuelle :
enjeux et perspectives

Conférencier : Mr. Mohammed Zearouali, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Oujda

12 h 00-12 h 30 Brevets des médicaments, cas des œuvres numériques

Conférencier : Mr. Fouad Maallal, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès





12 h 30 – 13 h 00 Les mécanismes de protection de la propriété intellectuelle au Maroc

Conférencière : Mme Naima El Bali, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

13 h 00 – 13 h 30 Débat

13 h 30 – 15 h 00 Pause déjeuner

SEANCE II : L’IMPORTANCE SOCIO-ÉCONOMIQUE ET CULTURELLE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Président
de la session : Mr. Mohammed Ait El Mekki, Vice président de l’Université Sidi Mohammed ben Abdellah, Fès

Rapporteur : Mme Asmae Diani, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

15 h 00 – 15 h 30 Les enjeux socio-économiques et culturels de la propriété intellectuelle

Conférencier : M. Hossam Loutfi, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, le Caire

15 h 30 – 16 h 00 Le rôle de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) dans la mise à profit de la propriété intellectuelle comme vecteur du développement et de promotion de la créativité

Conférencier : Mme Ilham Bennani, Chef de département des brevets, dessins et modèles industriels, OMPIC, Casablanca

16 h 00 – 16 h 30 Le rôle du Bureau marocain du droit d’Auteur et des droits
connexes dans la promotion de la créativité et la lutte contre le piratage

Conférencier : M. Abdallah Ouadrhiri, Directeur Général du Bureau
marocain du droit d’auteur, Rabat

16 h 30 – 17 h 00 La propriété intellectuelle et le développement économique et plan
d’action de l’OMPI pour le Développement

Conférencier : Mhamed Sidi el Khir, Conseiller, Bureau de la
coopération pour le développement, OMPI, Genève

17 h 00 – 17 h 30 Pause café

17 h 30 – 18 h 00 Débat


Mercredi, 2 Juin 2010

SEANCE III : LE RÔLE DE L’UNIVERSITÉ DANS LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Président
de la session : M. Abdallah Ouadrhiri

Rapporteur : Mme Fadma Taoufik, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

9 h 00 – 9 h 30 Le rôle de l’université dans le transfert de la technologie et la commercialisation des résultats de la recherche

Conférenciere : Mme Ilham Bennani

9 h 30 – 10 h 00 L’importance de la propriété intellectuelle dans la promotion de l’invention et de l’innovation : rôle des Universités

Conférencier : M. Hossam Loutfi

10 h 00 – 10 h 30 Droits d’auteurs, réalités et contraintes : expérience Algérienne

Conférencier : M. Nasser Kacimi, Professeur à l’Université Blida, Alger

10 h 30- 11h 00 Le logiciel libre et le développement durable dans les Universités Marocaines

Conférencier : M. Ismail Berrada, Professeur à La Faculté des Sciences, Dhar El Mehraz, Fès

11 h 00-11 h 30 Rôle de l’Institut National des Plantes Médicinales et Aromatiques (INPMA) dans la protection et la rationalisation du patrimoine culturel en matière des plantes médicinales

Conférencière : Mme Dalila Bousta, Professeur à l’INPMA, Taounate

11 h 30-12 h 00 Débat

12 h 00- 12 h 30 Pause café

12 h 30 – 13 h 00 Table ronde

Président
de la session : Mme Naima El Bali

Rapporteur : Mme. Fadma Toufik, Professeur à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Fès

Quelle stratégie pour la mise à profit des actifs de la propriété intellectuelle pour le développement économique culturel et social du pays?

13 h 00 – 13 h 30 Signature du livre du Pr. Fouad Maallal

13 h 30 – 15 h 00 Pause déjeuner

15 h 00 – 18 h 00 Formation sur les brevets

18 h 00 – 18 h 30 Cérémonie de clôture

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